LA CAPSULE CHAMPENOISE

MONNERAT POMAR Martine

Présentation de la marque LA CAPSULE CHAMPENOISE

Déposée le 4 mai 1995 par la société MONNERAT POMAR Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAPSULE CHAMPENOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la société MONNERAT POMAR Martine domicilié(e) 33 RUE CROIX DES TEINTURIERS, 51000 CHALONS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 475 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MONNERAT POMAR CHOCOLAT CREATION - France.

La marque LA CAPSULE CHAMPENOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAPSULE CHAMPENOISE est expirée depuis le 4 mai 2005.

MONNERAT POMAR Martine a également déposé les autres marques suivantes : LA PLAQUE MUSELET DE CHAMPAGNE , LE MAU-NAU